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Décret n°2009-1350 du 29 octobre 2009

Article 1

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Article 1

Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :

― "Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé6 septembre 2026

Créé le 2 novembre 2009 · Abrogé le 6 septembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

'Marc d'Alsace' Gewurztraminer : Approbation de l'AOC

Résumé. Un décret homologue les cahiers des charges pour l'appellation d'origine contrôlée 'Marc d'Alsace Gewurztraminer'.

Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :

― "Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer".

Historique des versions

En vigueur du vendredi 16 janvier 2015 au dimanche 8 février 2015

Modifié parDÉCRET n°2015-27 du 13 janvier 2015art. 2

En vigueur du lundi 29 décembre 2014 au vendredi 9 janvier 2015

Modifié parDÉCRET n°2014-1644 du 26 décembre 2014art. 2

En vigueur du lundi 2 novembre 2009 au samedi 20 décembre 2014

Source : Légifrance