Abrogé par Arrêté du 2 septembre 2026 - art. 2
Créé le 2 novembre 2009 · Abrogé le 6 septembre 2026
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'Marc d'Alsace' Gewurztraminer : Approbation de l'AOC
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer".