Créé le 2 novembre 2009 · En vigueur depuis le 22 janvier 2026
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer".
Décret n°2009-1350 du 29 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
En vigueur depuis le jeudi 22 janvier 2026
Modifié parArrêté du 17 janvier 2026art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― "Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer" ⏺
⏺.
En vigueur du dimanche 12 octobre 2025 au mercredi 21 janvier 2026
Modifié parArrêté du 7 octobre 2025art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― "Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer" ;…
― "⏺
⏺Pays d'Auge".
En vigueur du dimanche 18 avril 2021 au samedi 11 octobre 2025
Modifié parArrêté du 14 avril 2021art. 1
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― "Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer" ;…
― "⏺
⏺Domfront" ;
― "Pays d'Auge".…
En vigueur du lundi 9 février 2015 au samedi 17 avril 2021
Modifié parDÉCRET n°2015-133 du 6 février 2015art. 2DÉCRET n°2015-134 du 6 février 2015art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― "Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer" ;…
― "⏺
⏺
⏺Cornouaille" ;
― "Domfront" ;…
― "Pays d'Auge".…
En vigueur du vendredi 16 janvier 2015 au dimanche 8 février 2015
Modifié parDÉCRET n°2015-27 du 13 janvier 2015art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― "Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer" ;…
― "Calvados" ;…
― "Calvados Pays d'Auge" ;…
― "Cornouaille" ;…
― "Domfront" ;…
― "Pays d'Auge" ⏺
⏺.
En vigueur du samedi 10 janvier 2015 au jeudi 15 janvier 2015
Modifié parDÉCRET n°2015-12 du 7 janvier 2015art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― "Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer" ;…
― "Calvados" ;…
― "Calvados ⏺
⏺ Pays d'Auge" ;
― "Cornouaille" ;…
― "Domfront" ;…
― "Pays d'Auge" ;…
― "Pommeau de Normandie".…
En vigueur du lundi 29 décembre 2014 au vendredi 9 janvier 2015
Modifié parDÉCRET n°2014-1644 du 26 décembre 2014art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― "Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer" ;…
― "Calvados" ;…
― "Calvados Domfrontais" ;…
― "Calvados Pays d'Auge" ;…
― "Cornouaille" ;…
― "Domfront" ;…
― "Pays d'Auge" ;…
― "Pommeau ⏺
⏺ de Normandie".
En vigueur du dimanche 21 décembre 2014 au dimanche 28 décembre 2014
Modifié parDÉCRET n°2014-1542 du 18 décembre 2014art. 2
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret,…
― "⏺Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer" ;
― "Calvados" ;…
― "Calvados Domfrontais" ;…
― "Calvados Pays d'Auge" ;…
― "Cornouaille" ;…
― "Domfront" ;…
― "Pays d'Auge" ;…
― "Pommeau du Maine" ;…
― "Pommeau de Normandie".…
En vigueur du lundi 2 novembre 2009 au samedi 20 décembre 2014
Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Martinique" ;
― "Marc d'Alsace" suivie de la dénomination "Gewurztraminer" ;
― "Calvados" ;
― "Calvados Domfrontais" ;
― "Calvados Pays d'Auge" ;
― "Cornouaille" ;
― "Domfront" ;
― "Pays d'Auge" ;
― "Pommeau du Maine" ;
― "Pommeau de Normandie".