JORF n°0254 du 1 novembre 2009

Article 1

Article 1

Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― « Martinique » ;
― « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer » ;
― « Calvados » ;
― « Calvados Domfrontais » ;
― « Calvados Pays d'Auge » ;
― « Cornouaille » ;
― « Domfront » ;
― « Pays d'Auge » ;
― « Pommeau du Maine » ;
― « Pommeau de Normandie ».


Historique des versions

Version 1

Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :

― « Martinique » ;

― « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer » ;

― « Calvados » ;

― « Calvados Domfrontais » ;

― « Calvados Pays d'Auge » ;

― « Cornouaille » ;

― « Domfront » ;

― « Pays d'Auge » ;

― « Pommeau du Maine » ;

― « Pommeau de Normandie ».