Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation et modification d'articles du décret n°2009-1350
Résumé Cet article supprime certaines règles et en change d'autres dans le décret de 2009.
A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2009-1350 du 29 octobre 2009 > > Art. AOC "Cornouaille" > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2009-1350 du 29 octobre 2009 > > Art. 1 > >
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