Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009

Article 2

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Article 2

Sont abrogés :
― le décret du 19 octobre 1938 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Brouilly " ;
― le décret du 11 septembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Chénas " ;
― le décret du 11 septembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Chiroubles " ;
― le décret du 19 octobre 1938 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Côte de Brouilly " ;
― le décret du 11 septembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Fleurie " ;
― le décret du 11 mars 1938 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Juliénas " ;
― le décret du 11 septembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Morgon " ;
― le décret du 11 septembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Moulin-à-Vent " ;
― le décret du 8 février 1946 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Saint-Amour " ;
― le décret du 20 décembre 1988 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Régnié ".

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Abrogé9 décembre 2011

Créé le 1 novembre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011

Sont abrogés :
― le décret du 19 octobre 1938 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Brouilly " ;
― le décret du 11 septembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Chénas " ;
― le décret du 11 septembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Chiroubles " ;
― le décret du 19 octobre 1938 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Côte de Brouilly " ;
― le décret du 11 septembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Fleurie " ;
― le décret du 11 mars 1938 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Juliénas " ;
― le décret du 11 septembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Morgon " ;
― le décret du 11 septembre 1936 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Moulin-à-Vent " ;
― le décret du 8 février 1946 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Saint-Amour " ;
― le décret du 20 décembre 1988 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée " Régnié ".

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 novembre 2009 au jeudi 8 décembre 2011

Source : Légifrance