Créé le 15 octobre 2009 · Abrogé le 19 novembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Anjou ", Cabernet d'Anjou " et " Rosé d'Anjou ".
Décret n°2009-1227 du 12 octobre 2009
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Anjou ", Cabernet d'Anjou " et " Rosé d'Anjou ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 15 octobre 2009 · Abrogé le 19 novembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Anjou ", Cabernet d'Anjou " et " Rosé d'Anjou ".
Cité par
Abrogé depuis le samedi 19 novembre 2011
En vigueur du vendredi 18 novembre 2011 au vendredi 18 novembre 2011
En vigueur du vendredi 28 octobre 2011 au jeudi 17 novembre 2011
En vigueur du jeudi 27 octobre 2011 au jeudi 27 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1353 du 24 octobre 2011art. 2 : Suppression et modification des appellations viticoles
En vigueur du lundi 12 septembre 2011 au mercredi 26 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1098 du 9 septembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation "Anjou Villages"
En vigueur du vendredi 1 juillet 2011 au dimanche 11 septembre 2011
Modifié parDécret n°2011-779 du 28 juin 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Anjou Villages Brissac
En vigueur du jeudi 15 octobre 2009 au samedi 11 juin 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1556 du 15 novembre 2011
Suppression de l'appellation Anjou-Coteaux de la Loire
Décret n°2011-1544 du 14 novembre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation 'Coteaux de Saumur'
Décret n°2011-648 du 8 juin 2011 · art. 2
Abolition du cahier des charges de l'AOC Saumur-Champigny
Décret n°2011-649 du 8 juin 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Anjou Villages Brissac
Décret n°2011-779 du 28 juin 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation "Anjou Villages"
Décret n°2011-1098 du 9 septembre 2011 · art. 2
Suppression et modification des appellations viticoles
Décret n°2011-1353 du 24 octobre 2011 · art. 2
Suppression des règles spécifiques pour les vins Saumur et Cabernet de Saumur
Décret n°2011-1360 du 24 octobre 2011 · art. 2
Suppression des décrets sur les AOC de vins
Décret n°2011-1556 du 15 novembre 2011 · art. 2