Décret n°2011-1544 du 14 novembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1227 du 12 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1227 du 12 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1227 du 12 octobre 2009

Art. AOC "Anjou-Coteaux de la Loire"

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Suppression de l'appellation Anjou-Coteaux de la Loire

Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Anjou-Coteaux de la Loire est supprimée.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1227 du 12 octobre 2009Art. 1 → Version 7
- Décret n°2009-1227 du 12 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1227 du 12 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

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