Décret n°2011-1353 du 24 octobre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1227 du 12 octobre 2009

Art. AOC "Coteaux de l'Aubance"

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1227 du 12 octobre 2009

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1227 du 12 octobre 2009

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Suppression et modification des appellations viticoles

Résumé. L'appellation d'origine contrôlée 'Coteaux de l'Aubance' est supprimée, tandis que l'appellation 'Anjou-Coteaux de la Loire' est modifiée.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1227 du 12 octobre 2009Art. 1 → Version 5
- Décret n°2009-1227 du 12 octobre 2009
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1227 du 12 octobre 2009

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