Décret n°2008-9 du 2 janvier 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°94-3 du 3 janvier 1994
Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°92-1338 du 22 décembre 1992
Art. 13
Décret n°92-1351 du 24 décembre 1992
Art. 4
Décret n°94-111 du 5 février 1994
Art. 4
Décret n°95-463 du 27 avril 1995
Art. 13
Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003
Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-1026 du 14 novembre 1990
Art. 3
Décret n°95-462 du 26 avril 1995
Art. 8

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Modification des conseils d'administration des établissements culturels

Résumé. Le décret modifie la composition des conseils d'administration de plusieurs établissements culturels en remplaçant le directeur de l'administration générale par le secrétaire général du ministère chargé de la culture.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°94-3 du 3 janvier 1994Art. 4 → Version 3
Décret n°94-3 du 3 janvier 1994
Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-1338 du 22 décembre 1992Art. 13 → Version 4Décret n°92-1351 du 24 décembre 1992Art. 4 → Version 3Décret n°94-111 du 5 février 1994Art. 4 → Version 3
Décret n°92-1338 du 22 décembre 1992
Art. 13
Décret n°92-1351 du 24 décembre 1992
Art. 4
Décret n°94-111 du 5 février 1994
Art. 4
Décret n°95-463 du 27 avril 1995
Art. 13
Décret n°2003-1300 du 26 décembre 2003
Art. 15

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°90-1026 du 14 novembre 1990Art. 3 → Version 7Décret n°95-462 du 26 avril 1995Art. 8 → Version 6
Décret n°90-1026 du 14 novembre 1990
Art. 3
Décret n°95-462 du 26 avril 1995
Art. 8

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