A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-788 du 6 septembre 1990Art. 10 → Version 3
- Décret n°90-788 du 6 septembre 1990Art. 10
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Décret n°2008-463 du 15 mai 2008
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 141-3, L. 521-1 et D. 411-2 ;
Vu le décret n° 90-236 du 14 mars 1990 relatif aux conditions dans lesquelles le calendrier scolaire national peut être adapté pour tenir compte des situations locales ;
Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 20 mars 2008,
Décrète :
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-788 du 6 septembre 1990Art. 10-1 → Version 2
- Décret n°90-788 du 6 septembre 1990Art. 10-1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-788 du 6 septembre 1990Art. 10-3 → Version 1
- Décret n°90-788 du 6 septembre 1990Art. 10-3
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D411-2 → Version 2
- Code de l'éducationArt. D411-2
1 version
1 modifié
Créé le 19 mai 2008
Les dispositions du présent décret sont applicables à compter de la rentrée de l'année scolaire 2008-2009.
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Créé le 19 mai 2008
Le ministre de l'éducation nationale est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 15 mai 2008.
François Fillon
Par le Premier ministre :
Le ministre de l'éducation nationale,
Xavier Darcos
En vigueur depuis le lundi 19 mai 2008
Décret n°2008-463
du 15 mai 2008
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6