Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'organisation de la semaine scolaire
Résumé. Le décret modifie les règles pour adapter l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-788 du 6 septembre 1990Art. 10-1 → Version 2
- Décret n°90-788 du 6 septembre 1990Art. 10-1