Décret n°2008-463 du 15 mai 2008

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°90-788 du 6 septembre 1990
Art. 10-1

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Modification des règles d'organisation de la semaine scolaire

Résumé. Le décret modifie les règles pour adapter l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°90-788 du 6 septembre 1990Art. 10-1 → Version 2
- Décret n°90-788 du 6 septembre 1990
Art. 10-1

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