Décret n°2008-463 du 15 mai 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°90-788 du 6 septembre 1990

Art. 10

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Modification de la durée hebdomadaire des cours

Résumé. La semaine scolaire est désormais fixée à 24 heures d'enseignement pour tous les élèves, avec six heures de cours les lundi, mardi, jeudi et vendredi.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°90-788 du 6 septembre 1990Art. 10 → Version 3
- Décret n°90-788 du 6 septembre 1990
Art. 10

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