Abrogé depuis le 2018-05-01 par Décret n°2018-249 du 5 avril 2018 - art. 35
Les conditions d'organisation et de fonctionnement du conseil de la recherche et du conseil des études sont fixées par le règlement intérieur de l'école.
2 versions
En vigueur à partir du samedi 1 janvier 2011
Abrogé le mardi 1 mai 2018
Les conditions d'organisation et de fonctionnement du conseil de la recherche et du conseil des études sont fixées par le règlement intérieur de l'école.
En vigueur à partir du jeudi 3 mai 2007
Les conditions d'organisation et de fonctionnement du conseil scientifique et du conseil des études et de la recherche sont fixées par le règlement intérieur de l'école.