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TITRE II
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX BATEAUX DE MARCHANDISES, AUX BATEAUX À PASSAGERS, AUX ENGINS FLOTTANTS ET AUX ÉTABLISSEMENTS FLOTTANTS
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Durée de validité du titre de navigation
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Section 1 : Durée de validité du titre de navigation
Section 2
Titre provisoire de navigation
Section 3 : Prolongation du titre de navigation
Section 4 : Prescriptions complémentaires ou allègements
Section 5 : Equivalences
Section 6 : Annulation du titre de navigation
Section 7 : Suivi administratif des titres de navigation
