Section suivante
Section 1
Durée de validité du titre de navigation
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Chapitre Ier : Titres de navigation
Section 1 : Durée de validité du titre de navigation
Section 2
Section 3 : Prolongation du titre de navigation
Section 4 : Prescriptions complémentaires ou allègements
Section 5 : Equivalences
Section 6 : Annulation du titre de navigation
Section 7 : Suivi administratif des titres de navigation
Chapitre II : Organismes et commissions intervenant dans la procédure de délivrance du titre de navigation
Section 1 : Organismes de contrôle
Section 2 : Commission de visite
Chapitre III : Dispositions applicables aux bâtiments neufs
Section 1 : Construction de bâtiments neufs
Section 2 : Demande de titre de navigation
Chapitre IV : Dispositions applicables aux bâtiments existants
Section 1 : Renouvellement du titre de navigation
Section 2 : Modification ou réparation importante
Section 3 : Bâtiment démuni de titre de navigation
Section 4 : Visite à sec
Section 5 : Visite volontaire
Chapitre V : Dispositions applicables aux établissements flottants
