Article 15
Le chef de l'entreprise titulaire du marché est responsable de la bonne exécution du chantier et du respect des règles de sécurité.
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Le chef de l'entreprise titulaire du marché est responsable de la bonne exécution du chantier et du respect des règles de sécurité.
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Sous la responsabilité du chef d'entreprise, le responsable du chantier élabore l'étude de sécurité. Il communique au plus tôt au chargé de sécurité pyrotechnique les travaux et études préalables à l'ouverture du chantier de dépollution pyrotechnique.
Le chef d'entreprise consulte sur cette étude le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'entreprise ou, à défaut, les délégués du personnel.
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Le responsable du chantier fournit, sous la responsabilité du chef d'entreprise, à chacun des salariés travaillant sur le chantier de dépollution les vêtements de travail ou équipements appropriés aux risques et à la nature des travaux à exécuter. L'entretien et le nettoyage de ces vêtements ou équipements sont à la charge de l'employeur.
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Le chef d'entreprise élabore le plan de secours. Celui-ci recense les moyens de secours nécessaires en fonction des risques identifiés par l'étude de sécurité et des moyens extérieurs dont il s'est assuré le concours. Le plan de secours est conservé en permanence sur le chantier par le responsable du chantier.
Le plan de secours est transmis par le chef d'entreprise au maître d'ouvrage ou maître d'ouvrage délégué et au chargé de sécurité pyrotechnique.
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Le responsable du chantier définit les modes opératoires en fonction des conclusions de l'étude de sécurité et donne les instructions de service nécessaires à leur bonne application. Il les communique au chargé de sécurité pyrotechnique.
Compte tenu des conclusions de l'étude de sécurité, et après consultation du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'entreprise ou des délégués du personnel, le responsable du chantier établit :
- la consigne générale de sécurité ;
- les consignes relatives à chaque famille de produits ;
- les consignes particulières à chaque emplacement ou poste de travail ;
- les consignes particulières relatives aux risques liés aux éventuelles interférences ou à l'utilisation des voies d'accès.
Ces consignes sont communiquées au chargé de sécurité pyrotechnique. En outre, la consigne générale de sécurité et les consignes particulières liées aux éventuelles interférences ou à l'utilisation des voies d'accès sont communiquées aux chefs d'établissements et aux coordonnateurs mentionnés à l'article 12.
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