Décret n°2003-1177 du 8 décembre 2003

Article 1-1

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Article 1-1

Le secrétaire général exerce les missions définies aux articles R. 118 (Attributions du Secrétaire général de la Grande Chancellerie), R. 125 (Rôle du secrétaire général de la grande chancellerie dans la gestion des maisons d'éducation de la Légion d'honneur) et R. 127-3 (Rôle du secrétaire général de la grande chancellerie dans le Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie) du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite.

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Le secrétaire général exerce les missions définies aux articles R. 118 (Attributions du Secrétaire général de la Grande Chancellerie), R. 125 (Rôle du secrétaire général de la grande chancellerie dans la gestion des maisons d'éducation de la Légion d'honneur) et R. 127-3 (Rôle du secrétaire général de la grande chancellerie dans le Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie) du code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite.

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