I. - Service des ressources humaines
A. - Sous-direction des métiers et des carrières

I. - Dans la limite des attributions du bureau de la filière administrative et des agents non titulaires, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. Mme Florence Quiqueré, attachée principale d'administration ;
2. Mme Claire Lecysyn, attachée d'administration ;
3. M. Julien Rigaber, attaché d'administration.
II. - Dans la limite des attributions du bureau de la filière scientifique et de l'enseignement, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. Mme Marie-Anne Guichard-Le Bail, attachée d'administration ;
2. M. Laurent Bordenave, attaché d'administration ;
3. M. Pierre Mansalier, attaché d'administration.
III. - Dans la limite des attributions du bureau de la filière technique et des métiers d'art, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. M. Stéphane Cottard, attaché principal d'administration ;
2. Mme Marléna Gorge, attachée d'administration.
IV. - Dans la limite des attributions du bureau des pensions, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. Mme Sylvaine Goriot, attachée principale d'administration ;
2. Mme Nadine Marchand, attachée d'administration.
V. - Dans la limite des attributions du bureau des affaires transversales, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. M. Thibault Louste, attaché principal d'administration ;
2. M. Dominique Foray, attaché d'administration.

B. - Sous-direction des politiques de ressources humaines et des relations sociales

I. - Délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. Mme Véronique Astien, administratrice civile, dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation ;
2. M. Jean-Christophe Bonnissent, attaché principal d'administration, dans la limite des attributions du département du recrutement, de la mobilité et de la formation ;
3. M. Fabien Grimaud, attaché d'administration, dans la limite des attributions du pôle management et développement des compétences du département du recrutement, de la mobilité et de la formation ;
4. Mme Annick Pasquet, attachée d'administration, dans la limite des attributions du pôle recrutement et parcours professionnels du département du recrutement, de la mobilité et de la formation.
II. - Dans la limite des attributions du bureau de l'emploi et de la politique de rémunération, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. Mme Agnès Duteil, attachée principale d'administration ;
2. Mme Catherine Chevalier, attachée d'administration.
III. - Dans la limite des attributions du bureau de l'action sociale et de la prévention, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. M. Roland Breton, attaché d'administration ;
2. Mme Jocelyne Hernandez, attachée d'administration.
IV. - Dans la limite des attributions du bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. Mme Marine Thyss, attachée principale d'administration ;
2. Mme Estelle Denis, attachée d'administration.

II. - Service des affaires financières et générales
A. - Sous-direction des affaires financières

I. - Dans la limite des attributions du département des affaires budgétaires et de la synthèse, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. M. Francis Steinbock, administrateur civil ;
2. M. Simon Garcia, administrateur civil ;
3. M. Julien Amiel, attaché principal d'administration.
II. - Dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes, à :
1. M. Maël Guilbaud-Nanhou, attaché principal d'administration ;
2. Mme Carole Robin, attachée d'administration.
III. - Dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, ainsi que les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes, à :
1. M. Sahad Djamaa, agent contractuel ;
2. Mme Linda Marchetti, attachée d'administration.
IV. - Dans la limite des attributions du bureau de la qualité comptable, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et les ordres de recettes, à :
1. Mme Joëlle Bou, secrétaire administrative ;
2. Mme Ernestine Dramé, adjointe administrative ;
3. Mme Cécile Fortin, adjointe administrative ;
4. Mme Laurence Cornet, adjointe administrative ;
5. Mme Monique Adam, adjointe administrative ;
6. M. Gilles Gueguen, adjoint administratif ;
7. Mme Agnès Nazet, adjointe administrative ;
8. M. Joël Klimeck, adjoint administratif ;
9. Mme Pascale Piguet, secrétaire administrative ;
10. Mme Cherazed Bourahoui, adjointe administrative ;
11. Mme Sylvie Massias, secrétaire administrative ;
12. Mme Marie-Thérèse Mendy, adjointe administrative ;
13. Mme Véronique Pellerin, adjointe administrative ;
14. Mme Brigitte Renaud, adjointe administrative ;
15. Mme Claudine Eustache, adjointe administrative ;
16. M. Benjamin Bosso, agent contractuel ;
17. Mme Aminah Ramthmeah, adjointe administrative ;
18. Mme Sophie Serrano-Ouas, adjointe administrative ;
19. Mme Roukia Radjiabou, adjointe administrative ;
20. M. Théodore Kudzu, agent contractuel ;
21. M. Michaël Rakotondrainibe, agent contractuel ;
22. Mme Sophie Rontard, agente contractuelle ;
23. M. Georges Kana, adjoint administratif ;
24. M. Vincent Ponse, agent contractuel ;
25. Mme Ghyslaine Van de Vyver, adjointe administrative.

B. - Sous-direction des affaires immobilières et générales

I. - Dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement des services, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. Mme Florence Thibaudeau, attachée principale d'administration ;
2. M. Thomas Hannebique, attaché d'administration.
II. - Dans la limite des attributions du bureau de la politique immobilière, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
M. Christian Brossard, attaché principal d'administration.
III. - Dans la limite des attributions de la mission archives, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
Mme Audrey Clergeau, chargée d'études documentaires.

III. - Service des affaires juridiques et internationales
A. - Sous-direction des affaires juridiques

I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
Mme Colombe Bories, administratrice civile.
II. - Dans la limite des attributions du bureau de la législation, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. M. Rodolphe Sellier, attaché d'administration ;
2. Mme Iris Boh, agente contractuelle.
III. - Dans la limite des attributions du bureau de la propriété intellectuelle, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. Mme Anne Le Morvan, agente contractuelle ;
2. M. David Pouchard, agent contractuel.
IV. - Dans la limite des attributions du bureau du contentieux, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
Mme Dorothée Villemaux, agente contractuelle.

B. - Sous-direction des affaires européennes et internationales

I. - Dans la limite des attributions du bureau des affaires européennes, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
Mme Estelle Airault, agente contractuelle.
II. - Dans la limite des attributions du bureau des affaires internationales et multilatérales, délégation est donnée, à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets à :
M. Jean-Baptiste Cuzin, agent contractuel.

IV. - Service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation

Dans la limite des attributions du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
Mme Carole Spada, attachée principale d'administration.

A. - Département de l'éducation et du développement artistiques et culturels

Dans la limite des attributions du département de l'éducation et du développement artistiques et culturels, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. Mme Ariane Salmet, agente contractuelle ;
2. Mme Emilie Nicolas, agente contractuelle.

B. - Département de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la technologie

Dans la limite des attributions du département de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la technologie, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. Mme Astrid Brandt-Grau, ingénieure de recherche ;
2. Mme Sylvie Max-Colinart, ingénieure de recherche ;
3. Mme Carole Alexandre, inspectrice et conseillère de la création.

C. - Département des études, de la prospective et des statistiques

Dans la limite des attributions du département des études, de la prospective et des statistiques, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. M. Xavier Niel, administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques ;
2. Mme Valérie Galabert, agente contractuelle.

D. - Mission de la politique documentaire

Dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
M. Eric Rouard, attaché d'administration.

V. - Département de l'action territoriale

Dans la limite des attributions du département de l'action territoriale, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. M. Antoine-Laurent Figuière, agent contractuel ;
2. Mme Valérie Pétillon Boisselier, attachée principale d'administration.

VI. - Sous-direction des systèmes d'information

I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
M. Philippe Golebiewski, administrateur civil.
II. - Dans la limite des attributions du bureau de la planification et de la gestion, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
M. Etienne Bancal, attaché principal d'administration.
III. - Délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à :
1. Mme Nadine Leudihac, agente contractuelle ;
2. Mme Marie-Ange Pierre, adjointe administrative ;
3. Mme Elodie Vernier, adjointe administrative.
IV. - Dans la limite des attributions de la mission sécurité des systèmes d'information, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
M. Stéphane Pasquier, ingénieur de recherche de 2e classe.

VII. - Délégation à l'information et à la communication

Dans la limite des attributions de la délégation à l'information et à la communication, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministère chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
1. M. Thomas Aillagon, agent contractuel ;
2. Mme Laurence Korénian, agente contractuelle ;
3. M. Lucas Tahmazian, attaché d'administration ;
4. Mme Karine Rodriguez, attachée d'administration.

VIII. - Département de la programmation et des moyens

I. - Dans la limite des attributions du département de la programmation et des moyens, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, à :
Mme Catherine Berteaux, attachée d'administration ;
II. - Délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à :
1. Mme Meyll Boukambou, attachée d'administration ;
2. M. Farook Mohamed-Cassim, secrétaire administratif.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.