Créé le 1 avril 2017
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation de l'organisation des chantiers forestiers
Résumé. Les chefs d'entreprise doivent adapter l'organisation des chantiers en fonction des particularités des travaux forestiers.
Les mesures d'organisation du chantier édictées par les chefs d'entreprises intervenantes prennent en compte les spécificités que présentent les travaux particuliers dans les conditions fixées ci-après.
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