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Section 4

Travaux forestiers et sylvicoles

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Paragraphe 1

Travaux sur terrain en pente

R717-80-1 — R717-81-3

Code rural et de la pêche maritime

Sous-section 5 : Travaux particuliers

Article R717-81

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des chantiers pour travaux particuliers en forêt

Résumé Les entreprises doivent s'adapter aux besoins des travaux forestiers.

Les mesures d'organisation du chantier édictées par les chefs d'entreprises intervenantes prennent en compte les spécificités que présentent les travaux particuliers dans les conditions fixées ci-après.

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Article R717-80

Les mesures d'organisation du chantier prennent en compte les spécificités que présentent les travaux particuliers dans les conditions fixées ci-après.

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Paragraphe 1 : Travaux sur terrain en pente

Paragraphe 2 : Débardage par câble aérien ou par hélicoptère

Paragraphe 3 : Travaux concernant les bois chablis et les arbres encroués

Paragraphe 4 : Entreposage des produits forestiers

Paragraphe 5 : Equipements de travail utilisés à poste fixe

Paragraphe 6 : Travaux dans l'environnement d'ouvrages de transport ou de distribution d'électricité et autres fluides