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Sous-section 5

Travaux particuliers

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Paragraphe 6

Travaux dans l'environnement d'ouvrages de transport ou de distribution d'électricité et autres fluides

R717-80-7 — R717-81-8

Code rural et de la pêche maritime

Paragraphe 5 : Equipements de travail utilisés à poste fixe

Article R717-80-6

Les aires de travail affectées aux équipements de travail utilisés à poste fixe sont choisies, aménagées et organisées dans des conditions de nature à assurer la sécurité des travailleurs et des personnes.

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Article R717-81-7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sécurité des aires de travail à poste fixe dans les travaux forestiers

Résumé Les espaces de travail pour les équipements fixes doivent être sécurisés.

Les aires de travail affectées aux équipements de travail utilisés à poste fixe sont choisies, aménagées et organisées dans des conditions de nature à assurer la sécurité des intervenants et des personnes.

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