Transféré22 avril 2005
Créé le 6 septembre 2003
L'observatoire économique des prix des produits agricoles et alimentaires se réunit au moins deux fois par an sur convocation du président, qui arrête l'ordre du jour des séances.
Créé le 6 septembre 2003
Transféré depuis le vendredi 22 avril 2005
En vigueur du samedi 6 septembre 2003 au jeudi 21 avril 2005