Code rural ancien
Livre VIII : Formation professionnelle et recherche
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Centres de recherche en machines agricoles
Résumé. Un centre qui étudie et teste les machines pour l'agriculture.
Titre Ier : Apprentissage
Abrogé4 janvier 1979Titre II : Enseignement
Abrogé23 juillet 1993Chapitre Ier : Enseignement supérieur agricole
Abrogé23 juillet 1993Chapitre II : Enseignement agricole du deuxième degré
Abrogé20 juillet 1980Chapitre III : Enseignement ménager agricole
Abrogé20 juillet 1980Chapitre IV : Dispositions communes
Abrogé20 juillet 1980En vigueur depuis le mardi 19 avril 1955
Livre VIII : Formation professionnelle et recherche
Titre Ier : Apprentissage
Titre II : Enseignement
Titre III : Recherche