Code rural ancien
Titre III : Recherche
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Centres d'études et de recherches agricoles
Résumé. Un centre qui étudie et teste les machines pour l'agriculture.
Chapitre Ier : Institut national de la recherche agronomique
Abrogé20 juillet 1980Section 1 : Conseil supérieur de la recherche agronomique
Abrogé20 juillet 1980Section 2 : Stations et laboratoires de recherches
Abrogé20 juillet 1980Section 3 : Fonctionnement administratif et financier
Abrogé20 juillet 1980En vigueur depuis le mardi 19 avril 1955
Titre III : Recherche
Chapitre Ier : Institut national de la recherche agronomique
Chapitre II : Institutions diverses d'études et de recherches