Article 1331
Abrogé depuis le 1980-07-20
(texte abrogé).
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Code rural ancien
Section 2 : Centre national d'études et d'expérimentation de machinisme agricole
Article 1332
Abrogé depuis le 1980-07-20
(texte abrogé).
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Article 1333
Abrogé depuis le 1980-07-20
(texte abrogé).
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Article 1334
Abrogé depuis le 1980-07-20
(texte abrogé).
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Article 1335
Abrogé depuis le 1980-07-20
(texte abrogé).
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Article 1336
Abrogé depuis le 1980-07-20
(texte abrogé).
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Article 1337
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Substitution du Code Rural
Résumé Ce code remplace de vieilles lois.
Le présent code se substitue, dans les conditions prévues par la loi n° 53-185 du 12 mars 1953, aux dispositions législatives suivantes :
(liste des textes non reproduite).
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1 cité