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Titre III

RÉGIME DISCIPLINAIRE DES PERSONNES DÉTENUES

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Section 1

Dispositions générales

R235-1

Code pénitentiaire

Chapitre V : EXÉCUTION DES SANCTIONS DISCIPLINAIRES

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Confinement en cellule ordinaire

Section 3 : Mise en cellule disciplinaire