Article D223-9
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Contrôle de la présence des détenus en cellule
Résumé On vérifie si chaque détenu est dans sa cellule plusieurs fois par jour.
La présence de chaque personne détenue est contrôlée au moment du lever et du coucher, ainsi que deux fois par jour au moins, à des heures variables.
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