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TITRE IV

DISPOSITIONS RELATIVES AUX TITRES MINIERS ET AUX AUTORISATIONS

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Section 1

Renonciation aux droits

L144-1 — L144-3

Code minier (nouveau)

Chapitre IV : Expiration des droits de recherches et d'exploitation

Section 1 : Renonciation aux droits

Section 2 : Dispositions propres aux titres de géothermie

Section 3 : Dispositions d'application