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Section I

Détermination des bénéfices ou revenus nets des diverses catégories de revenus

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A

Détermination du régime réel d'imposition

38 sexdecies A — 38 sexdecies B

Code général des impôts, annexe III, CGIANIII

V : Bénéfices de l'exploitation agricole

A : Détermination du régime réel d'imposition

B : Détermination et imposition du bénéfice des exploitants soumis à un régime réel

Régime réel simplifié

C : Option pour l'un des régimes réels

D : Dispositions applicables en cas de changement de régime d'imposition

1° : Passage du régime des micro-exploitations à un régime réel

3° : Passage d'un régime réel au régime des micro-exploitations

4° : Passage du régime normal au régime simplifié et du régime simplifié au régime normal

E : Obligations des exploitants

1° : Obligations applicables aux régimes réels

3° : Obligations particulières au régime simplifié

F : Cultures agréées dans les départements d'outre-mer

G : Transmission ou rachat des droits d'un associé personne physique dans une société exerçant une activité agricole