Code forestier (nouveau)
Section 1 : Centre national
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rôle et organisation du Centre national de la propriété forestière
Résumé. Le Centre national de la propriété forestière aide les propriétaires à gérer leurs forêts et à vendre ses produits, tout en ayant un conseil d'administration et des règles pour son personnel.
En vigueur depuis le dimanche 1 juillet 2012
Section 1 : Centre national
Sous-section 1 : Missions
Sous-section 2 : Conseil d'administration
Sous-section 3 : Personnel
Sous-section 4 : Réseau national de référents pour la défense des forêts contre les incendies