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Titre V

Organismes de formation

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Section 1

Personnels

L6352-1 — L6352-2

Code du travail

Chapitre II : Fonctionnement

Section 1 : Personnels

Section 2 : Règlement intérieur

Section 3 : Obligations comptables

Sous-section 1 : Dispensateurs de droit privé

Sous-section 2 : Dispensateurs de droit public

Section 4 : Bilan pédagogique et financier

Section 5 : Publicité