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Titre IV

Stagiaire de la formation professionnelle

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Section 1

Affiliation à un régime de sécurité sociale

L6342-1

Code du travail

Chapitre II : Protection sociale du stagiaire

Section 1 : Affiliation à un régime de sécurité sociale

Section 2 : Prise en charge des cotisations par l'Etat ou la région

Section 3 : Droits aux prestations

Section 4 : Règlement des litiges

Section 5 : Dispositions d'application