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LIVRE III

ÉQUIPEMENTS ET AMÉNAGEMENTS

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Section 1

Rapports entre bailleurs et locataires des immeubles affectés à l'hôtellerie

R311-1 — R311-4

Code du tourisme

TITRE Ier : Hôtels, auberges collectives, cafés et débits de boissons

Chapitre Ier : Hôtels

Section 1 : Rapports entre bailleurs et locataires des immeubles affectés à l'hôtellerie

Section 2 : Classement

Section 3 : Sanctions

Chapitre II : Café, débits de boissons et auberges collectives

Chapitre IV : Débits de boissons ayant pour activité principale l'exploitation d'une piste de danse