Créé le 15 avril 2006
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation des règles du tourisme à Mayotte
Résumé. À Mayotte, les règles du tourisme sont adaptées pour correspondre aux lois locales.
Les références faites dans le présent livre à des dispositions qui ne sont pas applicables à Mayotte sont remplacées par des dispositions ayant le même objet applicables localement.