Code du sport
TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER
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Adaptations du code du sport dans les territoires d'outre-mer
Résumé. Le code du sport s'adapte aux spécificités locales de chaque territoire d'outre-mer.
En vigueur depuis le mercredi 25 juillet 2007
TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier : Dispositions applicables à Mayotte
Chapitre II : Dispositions applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre III : Dispositions applicables dans les îles de Wallis et Futuna
Chapitre IV : Dispositions applicables en Polynésie française
Chapitre V : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
Chapitre VI : Dispositions applicables à Saint-Barthélemy
Chapitre VII : Dispositions applicables à Saint-Martin
Chapitre VIII : Dispositions applicables à la Martinique
Chapitre IX : Dispositions applicables à la Guyane