Code du sport

Article A322-159

Créé le 30 avril 2008 · En vigueur depuis le 1 mai 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Encadrement adapté pour le parachutisme et la soufflerie

Résumé. Les encadreurs de parachutisme ou de soufflerie doivent être adaptés à l'activité et au nombre de pratiquants.

L'encadrement est adapté à la nature de l'activité, au niveau et au nombre des pratiquants.

Effets de cet article

cite

Code du sportart. A322-150

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 mai 2016

Modifié parArrêté du 25 mars 2016art. 1

Déplacé le dimanche 1 mai 2016

En résumé. Le texte a été simplifié et généralisé, en supprimant les règles spécifiques sur le port du casque et son équipement pour se concentrer sur l'adaptation de l'encadrement à l'activité et aux pratiquants.

L'encadrementest adapté à la nature de l'activité, au niveauet au nombre des pratiquants.

En vigueur du mercredi 30 avril 2008 au samedi 30 avril 2016

Créé parArrêté du 28 février 2008art. (V)

Le port d'un casque est obligatoire pour les sauts définis aux 1° et 2° des articles A. 322-150 et A. 322-151.
Le casque équipé d'appareils de prise de vue possède un système de dégrafage rapide.