Code du sport

TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les sports de nature et équipements sportifs

Résumé. Les règles pour pratiquer des sports de nature et sécuriser les équipements sportifs comme les stades.

En vigueur depuis le mercredi 30 avril 2008

TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
Chapitre Ier : Sports de nature
Chapitre II : Equipements sportifs