Code du sport
TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
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Règles pour les sports de nature et équipements sportifs
Résumé. Les règles pour pratiquer des sports de nature et sécuriser les équipements sportifs comme les stades.
En vigueur depuis le mercredi 30 avril 2008
TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
Chapitre Ier : Sports de nature
Chapitre II : Equipements sportifs