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TITRE IX

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À SAINT-MARTIN

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Article R790-8

Applicabilité des dispositions de l'archéologie préventive à Saint-Martin

Code du patrimoine

Article R790-7

Article R790-7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation des articles R. 523-5, R. 523-7 et R. 523-9 à Saint-Martin

Résumé À Saint-Martin, les règles d'archéologie préventive sont adaptées aux lois locales.

Pour l'application à Saint-Martin des articles R. 523-5, R. 523-7 et R. 523-9, les références aux articles du code de l'urbanisme sont remplacées par les références aux dispositions ayant le même objet applicables localement.

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Version 1

Pour l'application à Saint-Martin des articles R. 523-5, R. 523-7 et R. 523-9, les références aux articles du code de l'urbanisme sont remplacées par les références aux dispositions ayant le même objet applicables localement.