Créé le 27 mai 2011
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement du président en cas d'absence
Résumé. Si le président d'une commission archéologique est absent, un autre membre est choisi pour le remplacer.
En cas d'absence du président de la délégation permanente ou de la commission des opérations sous-marines, un président de séance est élu parmi leurs membres.