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Sous-section 1

Objets interdits et objets acceptés sous réserve d'enregistrement préalable ou d'autorisation

A2271-44 — A2271-49

Code des transports

Section 5 : Contrôles de sûreté

Sous-section 1 : Objets interdits et objets acceptés sous réserve d'enregistrement préalable ou d'autorisation

Sous-section 2 : Contrôles d'accès

Sous-section 3 : Inspections-filtrage

Paragraphe 1 : Règles communes

Paragraphe 2 : Contrôle des passagers et des personnes travaillant en zone de sûreté, de leurs bagages, de leurs animaux et des objets transportés

Paragraphe 3 : Contrôle des véhicules, de leurs occupants et marchandises destinés à embarquer à bord des trains trans-Manche

Paragraphe 4 : Contrôle des fournitures destinées aux zones de sûreté

Paragraphe 5 : Contrôle des approvisionnements de bord

Sous-section 4 : Règles spécifiques

Paragraphe 1 : Règles relatives à l'utilisation d'un équipement de détection de traces d'explosifs

Paragraphe 2 : Règles relatives au passage sous un portique fixe ou mobile de détection par imagerie radioscopique

Paragraphe 3 : Règles relatives au recours à une équipe cynotechnique en détection d'explosifs

Sous-section 5 : Contrôle des trains trans-Manche de fret

Paragraphe 1 : Règles générales

Paragraphe 2 : Règles relatives à l'utilisation d'un équipement de détection de traces d'explosifs

Paragraphe 3 : Règles relatives à l'utilisation d'un portique mobile de détection par imagerie radioscopique