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Sous-section 5

Contrôle des trains trans-Manche de fret

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Paragraphe 3

Règles relatives à l'utilisation d'un portique mobile de détection par imagerie radioscopique

A2271-84

Code des transports

Paragraphe 2 : Règles relatives à l'utilisation d'un équipement de détection de traces d'explosifs

Article A2271-82

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation d'équipement de détection de traces d'explosifs sur les trains trans-Manche de fret

Résumé On utilise un équipement pour trouver des traces d'explosifs sur les trains de fret trans-Manche après avoir pris des échantillons

Il est fait usage d'un équipement de détection de traces d'explosifs après réalisation de prélèvements au niveau des parties extérieures et intérieures des trains trans-Manche de fret.

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Article A2271-83

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles relatives à l'utilisation d'un équipement de détection de traces d'explosifs

Résumé Si une trace d'explosif est détectée, des vérifications supplémentaires sont faites pour s'assurer qu'il n'y a rien de dangereux dans le train.

Lorsqu'un détecteur de traces d'explosifs réagit positivement, il est fait recours à d'autres moyens prévus par l'article A. 2271-79 jusqu'à obtenir l'assurance raisonnable que le train ne transporte pas d'objet interdit ou produit susceptible de nuire ou d'endommager l'ouvrage.

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