Section parente

Sous-section 4

Règles spécifiques

Section suivante

Paragraphe 2

Règles relatives au passage sous un portique fixe ou mobile de détection par imagerie radioscopique

A2271-78

Code des transports

Paragraphe 1 : Règles relatives à l'utilisation d'un équipement de détection de traces d'explosifs

Article A2271-76

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inspection des véhicules avec un équipement de détection de traces d'explosifs

Résumé On vérifie les voitures avec une machine qui détecte les explosifs.

Lorsqu'il est fait usage d'un équipement de détection de traces d'explosifs, les parties extérieures et intérieures du véhicule sont inspectées.

1 version

Article A2271-77

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Procédure à suivre en cas de détection positive de traces d'explosifs

Résumé Si des traces d'explosifs sont détectées, le véhicule est inspecté de nouveau pour vérifier qu'il ne transporte rien de dangereux. Sinon, il ne peut pas continuer son trajet.

Lorsqu'un détecteur de traces d'explosifs réagit positivement, il est fait recours à l'un des autres moyens prévus à l'article A. 2271-67 jusqu'à obtenir l'assurance raisonnable que le véhicule ne transporte pas d'objet, produit, marchandises interdits pouvant nuire à l'ouvrage. L'ouverture des scellés peut être prescrite.
A défaut, le véhicule n'est pas autorisé à poursuivre l'embarquement et sera soumis à d'autres procédures d'inspection.

1 version

1 cité