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Règles spécifiques

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Paragraphe 3

Règles relatives au recours à une équipe cynotechnique en détection d'explosifs

A2271-79

Code des transports

Paragraphe 2 : Règles relatives au passage sous un portique fixe ou mobile de détection par imagerie radioscopique

Article A2271-78

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation des équipements d'imagerie radioscopique pour la détection des objets interdits

Résumé Les agents de sûreté doivent vérifier chaque image prise par un équipement d'imagerie radioscopique pour s'assurer qu'aucun objet interdit n'est dans le véhicule. Si un objet gêne l'analyse ou si sa nature est incertaine, il doit être retiré et inspecté séparément.

I.-Lorsqu'un équipement d'imagerie radioscopique est utilisé, chaque image doit être analysée par l'agent mentionné à l'article L. 2271-6, afin d'obtenir l'assurance raisonnable que le véhicule ne contient aucun objet interdit figurant dans le tableau mentionné à l'article A. 2271-44.
II.-Lorsqu'un équipement d'imagerie radioscopique est utilisé, doit être retiré du véhicule tout objet, notamment électronique :

-dont la densité gêne l'analyse du contenu dudit véhicule ;
-dont il ne peut être déterminé s'il est ou non interdit.

Le cas échéant, lorsqu'un objet répondant à l'une de ces catégories n'a pas été préalablement retiré du véhicule, le véhicule doit être inspecté une nouvelle fois et l'objet doit être inspecté séparément.

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