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Inspections-filtrage

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Paragraphe 1

Règles relatives à l'utilisation d'un équipement de détection de traces d'explosifs

A2271-76 — A2271-77

Code des transports

Paragraphe 5 : Contrôle des approvisionnements de bord

Article A2271-70

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inspection-filtrage des approvisionnements de bord dans les zones de sûreté

Résumé Les fournitures pour les trains doivent être vérifiées avant d'entrer dans les zones sécurisées.

Les approvisionnements de bord doivent être soumis à une inspection-filtrage avant d'être introduits dans une zone de sûreté.

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Article A2271-71

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des approvisionnements de bord pour les trains trans-Manche

Résumé Les approvisionnements de bord sont les choses à emporter à bord pour le train trans-Manche.

Sont des approvisionnements de bord ceux qui sont identifiables comme devant être emportés à bord d'un train trans-Manche pour utilisation, consommation ou achat par les passagers ou le personnel au cours du service.

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Article A2271-72

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrôle des approvisionnements de bord

Résumé On vérifie bien les fournitures à bord pour s'assurer qu'il n'y a rien de dangereux caché dedans.

Lors de l'inspection-filtrage des approvisionnements de bord, les moyens ou la méthode employés doivent tenir compte de la nature des approvisionnements et être d'un niveau suffisant pour obtenir une assurance raisonnable qu'aucun article prohibé n'est dissimulé dans les approvisionnements.

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Article A2271-73

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Méthodes d'inspection-filtrage des approvisionnements de bord

Résumé Pour vérifier les provisions à bord des trains trans-Manche, on utilise des méthodes comme la fouille, les scans et des chiens détecteurs d'explosifs. Si on n'est pas sûr que quelque chose est interdit, on le refuse ou on le vérifie à nouveau.

Il est fait usage d'une ou plusieurs des méthodes suivantes pour l'inspection-filtrage des approvisionnements de bord et des véhicules assurant leur transport :
1° Réalisation d'une inspection visuelle ;
2° Réalisation d'une fouille manuelle ;
3° Utilisation d'un équipement d'imagerie radioscopique ;
4° Utilisation d'un équipement de détection de traces d'explosifs en combinaison avec le point 1° ;
5° Recours à une équipe cynotechnique de détection d'explosifs en combinaison avec le point 1°.
Lorsque l'opérateur ne peut déterminer si les approvisionnements de bord contiennent ou non des articles prohibés, ceux-ci doivent être refusés ou être une nouvelle fois soumis à une inspection-filtrage, à la satisfaction de l'opérateur.

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Article A2271-74

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des articles prohibés dans les approvisionnements de bord

Résumé Les fournitures de bord ne doivent pas contenir les objets interdits, qui sont listés dans l'article A2271-44.

La liste des articles prohibés dans des approvisionnements de bord est identique à celle figurant à l'article A. 2271-44. Les articles prohibés doivent être traités conformément à l'article A. 2271-46.

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2 cités

Article A2271-75

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Exemption de contrôles de sûreté pour les approvisionnements de bord

Résumé Les fournitures pour un train trans-Manche ne sont pas contrôlées si le train est sûr.

Les approvisionnements de bord qui arrivent dans la zone de sûreté à bord d'un train trans-Manche peuvent être exemptés de contrôles de sûreté s'il n'y a aucun doute sur la stérilité de la rame.

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