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TITRE II

LES SAISIES CONSERVATOIRES

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Section 1

Les opérations de saisie

R522-1 — R522-6

Code des procédures civiles d'exécution

Chapitre II : La saisie conservatoire sur les biens meubles corporels

Section 1 : Les opérations de saisie

Section 2 : La conversion en saisie-vente

Section 3 : La pluralité de saisies