Chapitre Ier : Détermination des besoins à satisfaire

Chapitre II : Spécifications techniques

Chapitre III : Coordination, groupement de commande et centrales d'achats

Chapitre IV : L'allotissement

Chapitre V : Documents constitutifs du marché

Chapitre VI : Conditions d'exécution des marchés

Chapitre VII : Marchés réservés

Chapitre VIII : Durée du marché

Chapitre IX : Prix du marché

Chapitre X : Avenants