Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Admission des variantes dans les marchés publics
Résumé. Les variantes sont autorisées dans les marchés publics si l'avis d'appel à la concurrence ne précise pas leur interdiction.
Les dispositions de l'article 50 (Variantes dans les marchés publics)Art. 50Variantes dans les marchés publicsLes règles pour proposer des variantes dans les marchés publics dépendent de la procédure utilisée. sont applicables.
Toutefois, pour les marchés passés selon une procédure formalisée, lorsque l'avis d'appel public à la concurrence ou les documents de la consultation ne précisent pas si les variantes sont autorisées, elles sont admises.
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Substitution de seuils dans l'article 54
Résumé. L'article 158 indique que l'article 54 s'applique, mais remplace le seuil du III de l'article 144 par les seuils du II de l'article 26.
Les dispositions de l'article 54 (Enchère électronique dans les marchés publics)Art. 54Enchère électronique dans les marchés publicsL'enchère électronique est une méthode de sélection des offres pour les marchés de fournitures au-dessus d'un certain montant, permettant aux participants de baisser leurs prix ou d'ajuster certains éléments quantifiables. sont applicables, sous réserve de la substitution des mots : " au seuil fixé au III de l'article 144 (Procédures de passation des marchés publics)Art. 144Procédures de passation des marchés publicsLes entités adjudicatrices peuvent choisir entre différentes procédures pour passer leurs marchés, comme les appels d'offres ou les procédures négociées, avec ou sans mise en concurrence préalable. " aux mots : " aux seuils fixés au II de l'article 26 (Procédures de passation des marchés publics)Art. 26Procédures de passation des marchés publicsLes pouvoirs adjudicateurs peuvent passer des marchés publics selon différentes procédures, formalisées ou adaptées, en fonction du montant estimé du besoin. ".
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Rejet des offres avec produits hors UE
Résumé. Les offres de marchés contenant plus de 50% de produits hors UE peuvent être rejetées, sauf si elles sont équivalentes en prix.
Lorsque les offres présentées dans le cadre de la passation d'un marché de fournitures contiennent des produits originaires de pays tiers avec lesquels l'Union européenne n'a conclu aucun accord dans un cadre multilatéral ou bilatéral assurant un accès effectif des entreprises de l'Union européenne aux marchés de ces pays, ces offres peuvent être rejetées lorsque la part des produits originaires des pays tiers excède 50 % de la valeur totale des produits composant ces offres. Pour l'application du présent article, les logiciels utilisés dans les équipements de réseaux de télécommunications sont considérés comme des produits.
Lorsque deux ou plusieurs offres sont équivalentes au regard des critères d'attribution, une préférence est accordée à celle des offres qui ne peut être rejetée en application des dispositions de l'alinéa précédent. Pour l'application de ces dispositions, deux offres sont considérées comme équivalentes si l'écart entre leur prix n'excède pas 3 %.
Une offre n'est toutefois pas préférée à une offre équivalente lorsque ce choix conduirait l'entité adjudicatrice à acquérir un matériel présentant des caractéristiques techniques différentes de celles du matériel qu'elle possède déjà et entraînerait des difficultés techniques d'utilisation ou d'entretien ou des coûts disproportionnés.