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Section 2

Transports par la voie aérienne

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Article 54

Importation de marchandises par transport aérien

Code des douanes de Mayotte

Article 53

Article 53

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligations des aéronefs effectuant des parcours internationaux

Résumé Les avions doivent suivre des routes précises pour entrer dans le pays et ne peuvent atterrir que dans certains aéroports.

  1. Les aéronefs qui effectuent un parcours international doivent, pour franchir la frontière, suivre la route aérienne qui leur est imposée.

  2. Ils ne peuvent se poser que sur les aéroports douaniers.

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Version 1

1. Les aéronefs qui effectuent un parcours international doivent, pour franchir la frontière, suivre la route aérienne qui leur est imposée.

2. Ils ne peuvent se poser que sur les aéroports douaniers.