Article 716-1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Calcul des peines privatives de liberté
Résumé Un jour de prison dure 24 heures, un mois 30 jours, et les peines plus longues se comptent jour après jour.
La peine d'un jour d'emprisonnement est de vingt-quatre heures. Celle d'un mois est de trente jours. Celle de plus d'un mois se calcule de quantième en quantième.
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