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Paragraphe 1er

De la comparution du prévenu

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Article 414

Application des dispositions de l'article 411 pour des débats spécifiques

Code de procédure pénale

Article 413

Article 413

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Comparution du prévenu au début de l'audience

Résumé Si la personne accusée est là au début, elle est présente.

Nul n'est recevable à déclarer qu'il fait défaut dès lors qu'il est présent au début de l'audience.

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Version 1

Nul n'est recevable à déclarer qu'il fait défaut dès lors qu'il est présent au début de l'audience.