Article 1466
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Révocation de la prévalence des irrégularités non invoquées en temps utile
Résumé Si tu ne dis rien quand tu sais qu'il y a un problème et que tu ne le dis pas à temps, tu ne pourras plus te plaindre ensuite.
La partie qui, en connaissance de cause et sans motif légitime, s'abstient d'invoquer en temps utile une irrégularité devant le tribunal arbitral est réputée avoir renoncé à s'en prévaloir.
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