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Paragraphe 2

Dispositions comptables et financières

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Article D382-21

Durée maximale du détachement temporaire à l'étranger

Code de la sécurité sociale

Article D382-20

Article D382-20

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Application des articles de gestion financière et comptable aux cultes

Résumé Les mêmes règles de gestion financière s'appliquent aux cultes et aux autres organismes de sécurité sociale.

Sont applicables à la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes les articles D. 253-1 à D. 253-35 et D. 253-42 à D. 254-6.

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Sont applicables à la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes les articles D. 253-1 à D. 253-35 et D. 253-42 à D. 254-6.