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Livre III

Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général

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Chapitre 2

Volontariat pour l'insertion. ― Service civique

D372-1 — D372-4

Code de la sécurité sociale

Titre VII : Dispositions diverses

Chapitre 1 : Dispositions spéciales aux bénéficiaires de diverses législations de prévoyance et d'aide sociale

Chapitre 2 : Volontariat pour l'insertion. ― Service civique

Chapitre 3 : Apprentis

Chapitre 4 : Emploi des étrangers

Chapitre 5 : Faute intentionnelle de l'assuré

Chapitre 6 : Recours des caisses contre les tiers

Chapitre 7 : Pénalités